Conditions générales de vente

 

  • Les produits

    Tous les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

     

  • Les prix

    Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur les prix des produits.
    La SARL noix d’arec se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue du jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
    Au prix indiqué du ou des articles,  doivent être éventuellement ajoutés les frais de transport.

     

  • Commande

    Les produits restent la propriété de la SARL noix d’arec jusqu’au complet encaissement de la commande.

    Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ainsi que la saisie de données sur pages écrans successives, la saisie de votre numéro de carte bancaire et sa date d'expiration constituent une acceptation irrévocable des conditions de vente et du paiement et validera votre transaction. Une confirmation de commande vous sera envoyée par mail au plus tôt lors de la validation de votre transaction ou au plus tard au moment de l'expédition de votre commande.

    Toute commande passée avant midi sera traitée dans les 48h ( du lundi au vendredi ).

     

  • Disponibilité

    Tous nos produits proposés sur le site sont disponibles avec une alerte stock si celui-ci est bas.

    En cas d’indisponibilité exceptionnelle du produit, noix d’Arec se rapprochera de vous pour vous indiquer une date de livraison ultérieure. 

     

  • Rétractation - Remboursement

    Vous disposez d’un délai de 30 jours pour nous retourner le ou les articles qui ne correspondent pas à vos souhaits. Dans ce cas, les frais de port pour le retour sont à votre charge. Vous nous envoyez un e-mail. Nous vous enverrons un numéro d'autorisation de retour avec lequel  vous nous retournez l’article à l’adresse suivante :

    noix d’Arec - ZAC de Plaisance - 81210 Saint Germier

    Nous procéderons à l’émission d’un avoir, ou à un remboursement sur votre carte bancaire ou votre compte Paypal, ou par envoi d’un chèque au nom et à l’adresse de facturation (montant correspondant au prix de la commande sans les frais de port qui restent à votre charge).

    Tout article reçu taché, utilisé ou abimé ne pourra pas être concerné par les conditions de retour et de remboursement.

     

  • Garantie

    Certains produits sont garantis par le fournisseur ( voir fiche  du produit ) contre des défauts de fabrication ( articles 1641 du code civil et suivants )Les produits ne sont pas garanties  contre l’usure normale  ,  ni  contre une mauvaise manipulation, contre  des tâches ou contre un accident.

     

  • Paiement

    Afin de vous garantir une sécurisation optimale de notre système de paiement, nous avons adopté les standards les plus répandus à travers le monde. Ces deux standards concernent plus de 80 % de la vente en ligne sur Internet. 
    Sur la page de paiement, vous remarquerez le " https:// " en haut de la page au début de l'adresse Internet et l'icône jaune représentant un cadenas, qui vous indiquent que vous êtes sur une page sécurisée. Afin de transmettre vos données personnelles et bancaires, nous utilisons le système SSL (Secure Socket Layer) qui les crypte au moment de leur saisie. Lors de leur transfert via Internet, il est alors impossible de les lire. Atos est le système de paiement le plus répandu au monde. Il assure le relais entre le site Internet et la banque, et permet de vérifier la validité des cartes bancaires utilisées. Ce système vous garantit une sécurisation totale de votre transaction.

     

  • Livraison

              A compter de la prise en charge de la commande  par les organismes de livraisons, les risques de marchandises livrées sont transférés à l’acquéreur.

              En cas de dommage pendant le transport, la réclamation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
              En cas de vol dan svotre boite aux lettres, nous vous recommandons de vous rapprocher de votre assureur pour faire jouer votre assurance habitation à laquelle la boite aux lettres est rattachée.

             Nous livrons nos articles :

                            - par colissimo 48/72h,

                            - par Mondial Relay 3 à 5 jours ouvrés à partir de la prise en charge pour une livraison en France métropolitaine. 

                            - par Chronopost : Chronopost 13 - Livraison le lendemain avant 13h partout en France Métropolitaine. Chronopost 18 - Livraison le lendemain avant 18h partout en France Métropolitaine

 

                            - pour les livraisons internationales, le délai est de 3 à 6 jours ouvrés selon les destinatations et les transporteurs ( Chrono Classic ou DHL )

  • Propriété intellectuelle

    Toutes les illustrations, images, caractères, travail artistique, graphisme du site sont protégés par des droits d'auteur et par des droits de propriété intellectuelle, pour le monde entier et appartiennent ou ont été cédés à la SARL noix d’Arec, qui bénéficie d'un droit d'utilisation exclusif. A ce titre, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou utilisation, qu'elles qu'en soit la forme, de ces droits de propriété intellectuelle, sans le consentement préalable écrit de la SARL noix d’Arec, donnera lieu à des poursuites judiciaires.